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Toute l'actualité du D.P.C

Dernières actualités : "DPC & PRATIQUE" (janvier 2013)

Jean-François Thébaut, membre du Collège de l'HAS, nous présente la liste des méthodes et des modalités du DPC validé par le Collège. Ces élèments vont servir de guide aux organismes de DPC pour élaborer leurs programmes. Consultez HAS DPC & PRATIQUE


Retrouver les textes de référence parus au dispositif du DPC : décrets à télécharger

Arrêté du 14 janvier 2013 portant nomination à la commission scientifique indépendante des médecins et abrogeant l’arrêté du 16 mars 2012

Décret n° 2013-35 du 11 janvier 2013 modifiant le décret n° 2012-26 du 9 janvier 2012 relatif à la commission scientifique indépendante des médecins

Méthodes et modalités de DPC validées par la Haute Autorité de santé (décembre 2012)

Arrêté du 31 octobre 2012 relatif à l’indemnisation des membres des instances de l’organisme gestionnaire du développement professionnel continu

Arrêté du 31 octobre 2012 portant nomination à l’organisme gestionnaire du développement professionnel continu

Arrêté du 16 mars 2012 portant nomination à la commission scientifique indépendante des médecins suivi d’un arrêté rectificatif 1 et d’un arrêté rectificatif 2

Arrêté du 19 avril 2012 portant approbation de la convention constitutive du groupement d’intérêt public « Organisme gestionnaire du développement professionnel continu »

Le décret d'application DPC de la loi HPST publiés le 11 janvier 2012 : Décret n° 2012-26 du 9 janvier 2012 relatif à la commission scientifique indépendante des médecins

Décret n° 2012-26 du 9 janvier 2012 relatif à la commission scientifique indépendante des médecins 

Le communiqué du Ministère de la santé (2 janvier 2012)

 Le décret d'application DPC de la loi HPST publié le 1er janvier 2012 : Décret n°2011-2116 du 30 décembre 2011 relatif au développement professionnel continu des médecins

Décret n° 2011-2116 du 30 décembre 2011 relatif au développement professionnel continu des médecins 

Décret n° 2011-2113 du 30 décembre 2011 relatif à l’organisme gestionnaire du développement professionnel continu